Mentions légales
1. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Atm Plastiques l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : SARL ATM Plastiques
- Capital social de 40 000,00€
- Numéro de TVA: FR81505085134
- Adresse : RUE JACQUES PREVERT 14730 Giberville
- Responsable publication : ATM Plastiques – atm.plastiques@orange.fr
- Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
- Webmaster : Theo GUENVER – theo@neemly.fr
- Hébergeur : OSwitch – Chem. des Pardiaux 63 000 Clermont-Ferrand 04 44 44 60 40
- Délégué à la protection des données : Mathieu Adamek – atm.plastiques@orange.fr
2. Description des services fournis.
Le site internet Atm Plastiques a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Atm Plastiques s’efforce de fournir sur le site Atm Plastiques des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site Atm Plastiques sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Atm Plastiques ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.